Adéquation

L'adéquation est le principe selon lequel toute recommandation d'investissement doit correspondre au profil du client : situation financière, objectifs, horizon, capacité à subir des pertes, connaissances et expérience, tolérance au risque et préférences (y compris ESG).

La déclaration d'adéquation (souvent appelée rapport d'adéquation) est le document écrit par lequel le conseiller explique pourquoi la recommandation formulée est adaptée à la situation particulière du client. C'est la pièce qui matérialise l'obligation d'adéquation.

Ce document constitue l'une des principales preuves du conseil délivré. Il doit établir la cohérence de la recommandation avec les objectifs du client, sa situation financière, sa capacité à subir des pertes, son attitude face au risque et ses préférences de durabilité.

Dans un contrôle CORE, une déclaration solide mais introuvable dans le délai imparti est traitée comme inexistante : la qualité du raisonnement ne suffit pas sans extractibilité de la pièce.

Le rapport d'adéquation SCPI intègre un module durabilité évaluant la conformité Taxonomie, PAI et SFDR du portefeuille proposé, avec verdict global et détail par support. La justification est produite au fil du conseil, pour rester restituable sans reconstitution.